Rachel Bellegy


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Bellegy (Rachel)
directrice des services douaniers, conseillère pour le Brexit, cabinet du directeur général des douanes
Objet:
auditeur de la vingt-neuvième session nationale « sécurité et justice » (2017-2018) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
11 Juillet 201811/07/2018
De: Rachel Bellegy
chargée de mission douanes à la direction des entreprises, de l'économie internationale et de la promotion du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de Business France
suppléants des représentants du ministre des affaires étrangères et du développement international
Remplace:Mme Marjorie Vanbaelinghem
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mars 201711/03/2017
De: Rachel Bellegy
inspectrices principales des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce ou relatives à la propriété intellectuelle, aux remboursements et à la mise en œuvre de la politique commerciale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
03 Décembre 201403/12/2014
De: Rachel Bellegy
inspectrices principales des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce ou relatives à la propriété intellectuelle, aux remboursements et à la mise en œuvre de la politique commerciale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: Rachel Bellegy
inspectrices principales des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce ou relatives à la propriété intellectuelle, aux remboursements et à la mise en œuvre de la politique commerciale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
31 Août 201431/08/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.